Introduction
L’expertise maritime (et fluviale) est une profession spécialisée visant à évaluer, analyser et certifier les aspects techniques, légaux, et économiques liés aux navires, bateaux, et infrastructures fluviales. Cette expertise englobe un large éventail de compétences et de connaissances nécessaires pour évaluer divers aspects des biens maritimes et fluviaux, garantissant ainsi la sécurité, la conformité aux normes, la valeur marchande, et la résolution de litiges éventuels. La constatation de dommages et la remise d’un rapport (assurance et/ou client) fait également partie de l’éventail des compétences dans l’expertise maritime.
Sur le plan technique
L’expertise maritime et fluviale implique l’évaluation approfondie des composants du navire ou du bateau, y compris la coque, les équipements mécaniques, électroniques et électriques, ainsi que les systèmes de propulsion. Elle prend également en compte les aspects liés à la navigation, à la sécurité maritime, et aux normes environnementales en vigueur. Au total, ce sont plusieurs centaines de points de contrôle qui sont effectués sur un navire. De plus, en cas de sinistre ayant entraîné des dommages, un expert maritime est mandaté pour faire les constations sur place et fournir un rapport détaillé. Enfin, en cas d’achat ou de vente d’un navire, une expertise est vivement conseillée surtout si une évaluation tarifaire doit être faite.
La marchandise et son contenant
L’expertise maritime ne se limite pas au navire. En effet, un donneur d’ordre1 peut faire appel à un cabinet d’expertise maritime, dans le but d’évaluer des dommages subit par la marchandise ou son mode de transport (conteneur maritime, reefer, caisse mobile, …)
Voir article Conseils et expertises maritimes : Transports et Marchandises
Sur le plan légal
L’expertise maritime et fluviale s’attache à interpréter et à appliquer les réglementations nationales et internationales qui régissent la navigation, la construction navale, et les activités connexes. Cela peut inclure la vérification de la documentation légale du navire, la conformité aux normes de sécurité, et la gestion des litiges en cas d’incident ou de sinistre.
Sur le plan économique
L’expertise à pour objectif de déterminer la valeur marchande d’un navire ou d’un bateau, que ce soit dans le cadre d’une transaction d’achat ou de vente. Egalement, dans le contexte d’une évaluation d’assurance. Les experts maritimes et fluviaux sont souvent sollicités et fournssent des rapports d’expertise détaillés et objectif. Ces derniers sont utilisés dans des transactions commerciales, des procédures d’assurance, ou des litiges juridiques. Aussi, elle entre en jeu dans l’évaluation de la marchandise transportée par conteneur maritime, caisse mobile, reefer, remorque tollée, … en cas de dommages survenus.
En conclusion
L’expertise maritime et fluviale est une discipline complexe qui combine des connaissances techniques approfondies. Aussi, une compréhension des aspects légaux et réglementaires, ainsi qu’une expertise économique pour assurer l’intégrité, la sécurité, et la juste valorisation des biens liés à la navigation maritime et fluviale.
- Armateur, agent maritime, transitaire, commissionnaire de marchandisemanutentionnaire,.. ↩︎